74016_PLU_20241122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHAMPS"


Informations

Nom du document DU_74016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHAMPS
Maillage 74016 ARCHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 21:20
Publié le 17/01/2025 à 10:09
Mis à jour le 17/01/2025 à 10:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 74016_PLU_20241122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-187d345bc0f1d955eab9a0e7355f45a3
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1117115,46.099834,6.1716349,46.1415941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74016_procedure_20241122.pdf Procédure
74016_rapport_20241122.pdf Rapport
74016_padd_20241122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74016_reglement_20241122.pdf Règlement écrit
74016_reglement_graphique_1_20241122.pdf Règlement graphique 1
74016_reglement_graphique_2_20241122.pdf Règlement graphique 2
74016_reglement_graphique_3_20241122.pdf Règlement graphique 3
74016_annexes_PPR_20241122.pdf Annexes PPR
74016_info_lin_19_01_1_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74016_info_lin_19_01_2_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74016_info_lin_19_01_3_20241122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74016_info_surf_99_00_1_20241122.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74016_info_surf_99_00_2_20241122.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74016_info_surf_99_00_3_20241122.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
74016_liste_annexes_20241122.pdf Liste annexes
74016_liste_sup_20241122.pdf Liste sup
74016_plan_sup_20241122.pdf Plan sup
74016_OAP_20241122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74016 ARCHAMPS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.