50540_PLU_20110726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LANGERS"


Informations

Nom du document DU_50540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LANGERS
Maillage 50540 SAINT-PIERRE-LANGERS
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2016 à 08:58
Publié le 18/07/2017 à 14:52
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50540_PLU_20110726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1880c795f04da044928daa91cc68fe72
Producteur Mairie de Saint Pierre Langers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LANGERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-1.5262921626745485,48.77432526473796,-1.4519597325222378,48.796017845267045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50540_procedure_20110726.pdf Procédure
50540_rapport_20110726.pdf Rapport
50540_padd_20110726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50540_prescription_lin_99_1_20110726.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
50540_prescription_surf_05_20110726.pdf Emplacement réservé
50540_reglement_20110726.pdf Règlement écrit
50540_ann_san_20110726.pdf Ann san
50540_dechets_1_20110726.pdf Dechets 1
50540_eau_potable_1_20110726.pdf Eau potable 1
50540_elect_1_20110726.pdf Elect 1
50540_info_surf_04_1_20110726.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50540_info_surf_14_1_20110726.pdf Info surf 14 1
50540_info_surf_14_2_20110726.pdf Info surf 14 2
50540_plan_1_20110726.pdf Plan 1
50540_SUP_plan_1_20110726.pdf SUP plan 1
50540_SUP_texte_20110726.pdf SUP texte

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Pierre Langers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stpierrelangers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stpierrelangers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.