82195_PLU_20101106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMADE"


Informations

Nom du document DU_82195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMADE
Maillage 82195 VILLEMADE
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2021 à 11:02
Publié le 12/01/2021 à 19:18
Mis à jour le 12/01/2021 à 19:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 82195_PLU_20101106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1883fea2d47203b360603681544aa806
Producteur CA du Grand Montauban

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/01/2021.
Emprise [1.265736,44.0581862,1.314549,44.0987201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82195_procedure_20101106.pdf Procédure
82195_rapport_1_20101106.pdf Partie 1
82195_padd_20101106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82195_reglement_20101106.pdf Règlement écrit
82195_reglement_graphique_20101106.pdf Règlement graphique
82195_dechets_20101106.pdf Dechets
82195_info_surf_04_20101106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82195_liste_sup_20101106.pdf Liste sup
82195_plan_sup_20101106.pdf Plan sup
82195_pprga_20101106.pdf Pprga
82195_reseaux_aep_20101106.pdf Reseaux aep
82195_reseaux_ass_20101106.pdf Reseaux ass
82195_orientations_amenagement_20101106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Grand Montauban
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-montauban.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-montauban.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.