21698_PLU_20210224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-FAYE"



Informations

Nom du document DU_21698
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LA-FAYE
Maillage 21698 VILLERS-LA-FAYE
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2021 à 17:19
Publié le 07/04/2021 à 08:54
Mis à jour le 07/04/2021 à 08:54
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 21698_PLU_20210224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18a760716084abe09b2d4b0991860b70
Producteur Mairie de Villers-la-Faye - Place de la mairie - 21700 - VILLERS-LA-FAYE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LA-FAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21698
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2021.
Emprise [4.8588133,47.0964693,4.9053332,47.123241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21698_procedure_20210224.pdf Procédure
21698_rapport_1_20210224.pdf Partie 1
21698_rapport_2_20210224.pdf Partie 2
21698_padd_20210224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21698_prescription_surf_05_00_20210224.pdf Emplacement réservé
21698_prescription_surf_07_00_20210224.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21698_reglement_20210224.pdf Règlement écrit
21698_reglement_graphique_1_20210224.pdf Règlement graphique 1
21698_reglement_graphique_2_20210224.pdf Règlement graphique 2
21698_info_lin_19_01_20210224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21698_info_lin_19_01_2_20210224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21698_info_surf_04_00_20210224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21698_info_surf_19_01_20210224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21698_info_surf_99_00_1_20210224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21698_liste_annexes_20210224.pdf Liste annexes
21698_liste_sup_20210224.pdf Liste sup
21698_plan_sup_20210224.pdf Plan sup
21698_orientations_amenagement_1_20210224.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers-la-Faye - Place de la mairie - 21700 - VILLERS-LA-FAYE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-la-faye@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers-la-faye@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21698 VILLERS-LA-FAYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.