45009_PLU_20261005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCHERES-LE-MARCHE"



Informations

Nom du document DU_45009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASCHERES-LE-MARCHE
Maillage 45009 ASCHERES-LE-MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2026 à 11:00
Publié le 29/10/2026 à 12:46
Mis à jour le 29/10/2026 à 12:46
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 45009_PLU_20261005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-18bed1f59aeb3a5abd63d2588a548dd2
Producteur Mairie d'Aschères-le-Marché
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ASCHERES-LE-MARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45009
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9604308,48.0818804,2.0481358,48.1386965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45009_procedure_20261005.pdf Procédure
45009_rapport_20261005.pdf Rapport
45009_padd_20261005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45009_reglement_20261005.pdf Règlement écrit
45009_reglement_graphique_20261005.pdf Règlement graphique
45009_autres_annexes_20261005.pdf Autres annexes
45009_eau_potable_20261005.pdf Eau potable
45009_patrimoine_20261005.pdf Patrimoine
45009_orientations_amenagement_20261005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aschères-le-Marché
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ascheres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Aschères-le-Marché
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ascheres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45009 ASCHERES-LE-MARCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.