30106_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC"


Informations

Nom du document DU_30106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC
Maillage 30106 DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2022 à 11:44
Publié le 10/11/2022 à 14:54
Mis à jour le 10/11/2022 à 14:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30106_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18c1aa7e100d9bd75d75d68a97e056b8
Producteur maire de Durfort et saint martin de sossenac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [3.906703,43.9634025,3.9890828,44.0114427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30106_procedure_20200306.pdf Procédure
30106_rapport_1_20200306.pdf Partie 1
30106_padd_20200306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30106_prescription_surf_05_00_20200306.pdf Emplacement réservé
30106_prescription_surf_07_00_20200306.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
30106_prescription_surf_16_01_20200306.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
30106_prescription_surf_40_00_20200306.pdf Volumétrie
30106_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
30106_reglement_graphique_1_20200306.pdf Règlement graphique 1
30106_reglement_graphique_2_20200306.pdf Règlement graphique 2
30106_info_surf_04_00_20200306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30106_info_surf_17_00_20200306.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30106_info_surf_19_01_20200306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30106_info_surf_32_00_20200306.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30106_info_surf_99_00_biodiversite_20200306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (biodiversite)
30106_info_surf_99_00_cabane_captage_20200306.pdf Info surf 99 00 cabane captage
30106_info_surf_99_00_old_20200306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (old)
30106_info_surf_99_00_risque_20200306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risque)
30106_info_surf_99_00_site_pollue_20200306.pdf Info surf 99 00 site pollue
30106_liste_annexe_20200306.pdf Liste annexe
30106_liste_sup_20200306.pdf Liste sup
30106_plan_sup_20200306.pdf Plan sup
30106_texte_sup_20200306.pdf Texte sup
30106_orientations_amenagement_1_20200306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : maire de Durfort et saint martin de sossenac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.durfort@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.durfort@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.