17045_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEURLAY"


Informations

Nom du document DU_17045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEURLAY
Maillage 17045 BEURLAY
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 14:03
Publié le 12/03/2026 à 14:15
Mis à jour le 12/03/2026 à 14:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17045_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-18c303ea037a0106e1c470cbd6f0b9f1
Producteur Commune de Beurlay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEURLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17045
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8785701,45.8381627,-0.8190571,45.8808239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17045_procedure_20260209.pdf Procédure
17045_rapport_20260209.pdf Rapport
17045_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17045_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
17045_reglement_graphique_1_20260209.pdf Règlement graphique 1
17045_reglement_graphique_2_20260209.pdf Règlement graphique 2
17045_info_surf_03_00_20260209.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17045_info_surf_04_00_20260209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17045_info_surf_14_00_1_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
17045_info_surf_14_00_2_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
17045_info_surf_99_00_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17045_liste_annexes_20260209.pdf Liste annexes
17045_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
17045_notice_sanitaire_20260209.pdf Notice sanitaire
17045_plan_aptitude_sol_20260209.pdf Plan aptitude sol
17045_plan_res_AEP_20260209.pdf Plan res AEP
17045_plan_res_ASS_20260209.pdf Plan res ASS
17045_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
17045_plan_zonage_ASS_20260209.pdf Plan zonage ASS
17045_OAP_18_00_20260209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beurlay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beurlay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Beurlay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beurlay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17045 BEURLAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.