62452_PLU_20061130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEURINGHEM"


Informations

Nom du document DU_62452
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEURINGHEM
Maillage 62452 HEURINGHEM
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 09:05
Publié le 16/01/2026 à 09:22
Mis à jour le 16/01/2026 à 09:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62452_PLU_20061130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18e290b2d2fe17486ff0907a57b036fa
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEURINGHEM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62452
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2632786,50.6774588,2.3340781,50.7077507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2006

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62452_procedure_20061130.pdf Procédure
62452_rapport_1_20061130.pdf Partie 1
62452_padd_20061130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62452_reglement_20061130.pdf Règlement écrit
62452_reglement_graphique_1_20061130.pdf Règlement graphique 1
62452_liste_annexes_20061130.pdf Liste annexes
62452_orientations_amenagement_20061130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62452 HEURINGHEM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.