80345_PLU_20050211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANLEU"



Informations

Nom du document DU_80345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANLEU
Maillage 80345 FRANLEU
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 15:07
Publié le 13/04/2023 à 17:59
Mis à jour le 13/04/2023 à 17:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80345_PLU_20050211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18f4cafabd73d7910da08ae5ac5455d0
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANLEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80345
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6230229,50.0801764,1.6689131,50.1186811]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80345_procedure_20050211.pdf Procédure
80345_rapport_20050211.pdf Rapport
80345_padd_20050211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80345_reglement_20050211.pdf Règlement écrit
80345_reglement_graphique_1_20050211.pdf Règlement graphique 1
80345_reglement_graphique_2_20050211.pdf Règlement graphique 2
80345_AC1_monument_historique_20050211.pdf AC1 monument historique
80345_liste_ICPE_20050211.pdf Liste ICPE
80345_plan_alignement_1_20050211.pdf Plan alignement 1
80345_plan_alignement_2_20050211.pdf Plan alignement 2
80345_plan_sup_20050211.pdf Plan sup
80345_reseau_eau_potable_1_20050211.pdf Reseau eau potable 1
80345_reseau_eau_potable_2_20050211.pdf Reseau eau potable 2
80345_reseau_electrique_20050211.pdf Reseau electrique
80345_servitude_alignement_1_20050211.pdf Servitude alignement 1
80345_servitude_alignement_2_20050211.pdf Servitude alignement 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80345 FRANLEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.