69022_PLU_20130925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIBOST"


Informations

Nom du document DU_69022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIBOST
Maillage 69022 BIBOST
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2023 à 17:08
Publié le 04/01/2023 à 17:34
Mis à jour le 04/01/2023 à 17:34
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69022_PLU_20130925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-18fd5cc6b5edc78c1124d35a82a38214
Producteur Mairie de BIBOST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIBOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5265885,45.7873454,4.5721991,45.8079114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69022_procedure_20130925.pdf Procédure
69022_rapport_20130925.pdf Rapport
69022_padd_20130925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69022_prescription_surf_02_1_20130925.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69022_prescription_surf_02_2_20130925.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69022_prescription_surf_05_1_20130925.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69022_reglement_20130925.pdf Règlement écrit
69022_reglement_graphique_20130925.pdf Règlement graphique
69022_info_surf_19_1_20130925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69022_orientations_amenagement_1_20130925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BIBOST
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bibost.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bibost.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.