44017_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNOEUVRE"



Informations

Nom du document DU_44017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNOEUVRE
Maillage 44017 BONNOEUVRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2023 à 14:17
Publié le 10/10/2024 à 09:28
Mis à jour le 10/10/2024 à 09:28
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44017_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19275350033c0f3ff849b6c6eb99faeb
Producteur COMPA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNOEUVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44017
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2736867,47.5034891,-1.1435198,47.5443004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44017_procedure_20230710.pdf Procédure
44017_rapport_20230710.pdf Rapport
44017_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44017_prescription_surf_05_20230710.pdf Emplacement réservé
44017_prescription_surf_99_20230710.pdf Autre
44017_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
44017_reglement_graphique_20230710.pdf Règlement graphique
44017_assainissement_20230710.pdf Assainissement
44017_dechets_20230710.pdf Dechets
44017_liste_SUP_20230710.pdf Liste SUP
44017_notice_aep_20230710.pdf Notice aep
44017_notice_ep_20230710.pdf Notice ep
44017_plan_aep_20230710.pdf Plan aep
44017_plan_boisements_20230710.pdf Plan boisements
44017_plan_ep_20230710.pdf Plan ep
44017_plan_sup_20230710.pdf Plan sup
44017_zonage_assainissement_20230710.pdf Zonage assainissement
44017_zonage_assainissement_plan_20230710.pdf Zonage assainissement plan
44017_orientations_amenagement_20230710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMPA
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.