87146_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-BELLES"


Informations

Nom du document DU_87146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-BELLES
Maillage 87146 SAINT-GERMAIN-LES-BELLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 11:39
Publié le 04/07/2025 à 12:03
Mis à jour le 24/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 87146_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-192b61f03ba3dbf3d5f4b7b3f89db9e1
Producteur Mairie de Saint-Germain-Les-Belles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LES-BELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87146
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.351282,45.4898513,1.5301802,45.70825]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87146_procedure_20250630.pdf Procédure
87146_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
87146_rapport_20250630.pdf Rapport
87146_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87146_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
87146_reglement_graphique_20250630.pdf Règlement graphique
87146_etude_derogatoire_A20_D420_20250630.pdf Etude derogatoire A20 D420
87146_info_lin_19_aep_20250630.pdf Info lin 19 aep
87146_info_lin_19_assainissement_20250630.pdf Info lin 19 assainissement
87146_info_lin_19_assainissement_2_20250630.pdf Info lin 19 assainissement 2
87146_info_lin_19_eau_pluvial_20250630.pdf Info lin 19 eau pluvial
87146_info_pct_99_basias_20250630.pdf Info pct 99 basias
87146_info_pct_99_contexte_agricole_20250630.pdf Info pct 99 contexte agricole
87146_info_surf_04_20250630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87146_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
87146_oap_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-Les-Belles
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-sglb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-sglb.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87146 SAINT-GERMAIN-LES-BELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-GERMAIN-LES-BELLES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 juin 2025.

      87146_PLU_MS1_20250630  
87146_20250630_delib_approbation_MS1_20250630.pdf