70473_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_70473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR
Maillage 70473 SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 08:27
Publié le 03/02/2026 à 08:46
Mis à jour le 03/02/2026 à 08:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 70473_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-194ca6f3d53bec35ef4846e40d72ba79
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70473
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3576799,47.7788026,6.4332202,47.8123506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70413_procedure_20260127.pdf Procédure
70473_rapport_20260127.pdf Rapport
70473_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70473_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
70473_reglement_graphique_2500_20260127.pdf Règlement graphique 2500
70473_reglement_graphique_5000_20260127.pdf Règlement graphique 5000
70473_arrete_de_plan_d_exposition_au_bruit_20260127.pdf Arrete de plan d exposition au bruit
70473_arretes_des_secteurs_situes_au_voisinage_des_infrastructures_de_transports_terrestre_20260127.pdf Arretes des secteurs situes au voisinage des infrastructures de transports terrestre
70473_liste_SUP_20260127.pdf Liste SUP
70473_perimetre_de_la_ZAC_du_Bouquet_20260127.pdf Perimetre de la ZAC du Bouquet
70473_plan_SUP_20260127.pdf Plan SUP
70473_plan_d_exposition_au_bruit_20260127.pdf Plan d exposition au bruit
70473_plan_des_bois_ou_forets_soumis_au_regime_forestier_20260127.pdf Plan des bois ou forets soumis au regime forestier
70473_plan_des_secteurs_situes_au_voisinage_des_infrastructures_de_transports_terrestre_20260127.pdf Plan des secteurs situes au voisinage des infrastructures de transports terrestre
70473_plan_du_reseau_d_assainissement_et_zonage_d_assainissement_20260127.pdf Plan du reseau d assainissement et zonage d assainissement
70473_plan_du_reseau_d_eau_potable_20260127.pdf Plan du reseau d eau potable
70473_zone_de_presomption_de_prescription_d_archeologie_preventive_20260127.pdf Zone de presomption de prescription d archeologie preventive
70473_oap_20260127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.