95436_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURS"



Informations

Nom du document DU_95436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURS
Maillage 95436 MOURS
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 09:48
Publié le 11/12/2023 à 20:07
Mis à jour le 11/12/2023 à 20:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 95436_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-196c23dc044bb0b94c9057eb2b43976b
Producteur Commune de Mours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95436
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2348994,49.1236208,2.2794433,49.1394139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95436_procedure_20231025.pdf Procédure
95436_rapport_1_20231025.pdf Partie 1
95436_rapport_2_20231025.pdf Partie 2
95436_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95436_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
95436_reglement_graphique_1_20231025.pdf Règlement graphique 1
95436_class_sonore_infrastructures_transport_20231025.pdf Class sonore infrastructures transport
95436_contraintes_sols_sous_sols_20231025.pdf Contraintes sols sous sols
95436_dpu_20231025.pdf Dpu
95436_ens_20231025.pdf Ens
95436_expo_retrait_gonfl_sols_argileux_20231025.pdf Expo retrait gonfl sols argileux
95436_liste_annexes_20231025.pdf Liste annexes
95436_liste_sup_20231025.pdf Liste sup
95436_notice_annexes_sanitaires_20231025.pdf Notice annexes sanitaires
95436_plan_reseaux_assainissement_20231025.pdf Plan reseaux assainissement
95436_plan_sup_20231025.pdf Plan sup
95436_plaquette_rs_rte_20231025.pdf Plaquette rs rte
95436_reglement_assainissement_20231025.pdf Reglement assainissement
95436_reglement_ppri_20231025.pdf Reglement ppri
95436_zonage_assainissement_20231025.pdf Zonage assainissement
95436_zonage_assainissement_pluvial_20231025.pdf Zonage assainissement pluvial
95436_zonage_ppri_20231025.pdf Zonage ppri
95436_orientations_amenagement_1_20231025.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Mours
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@ville-mours.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@ville-mours.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.