69277_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENAS"


Informations

Nom du document DU_69277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENAS
Maillage 69277 GENAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 09:48
Publié le 24/04/2025 à 10:06
Mis à jour le 24/04/2025 à 10:06
Statut
Version 7
Nom de l'archive 69277_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1981650373f0a35f003df183f5c0e01d
Producteur Mairie de Genas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9734381,45.7046495,5.0610088,45.7524257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69277_procedure_20241216.pdf Procédure
69277_rapport_1_20200224.pdf Rapport de présentation - 20200224
69277_rapport_1_20210628.pdf Rapport de présentation MS2 - 20210628
69277_rapport_2_20200224.pdf Etat Initial de l'Environnement
69277_rapport_3_20200224.pdf Justification des choix
69277_rapport_4_20200224.pdf Rapport de présentation MS1 - 20200224
69277_rapport_5_20241216.pdf Notice de la DP
69277_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69277_prescription_surf_05_01_1_20200224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (1)
69277_prescription_surf_05_01_2_20200224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (2)
69277_prescription_surf_05_01_3_20200224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (3)
69277_prescription_surf_05_01_4_20200224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (4)
69277_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
69277_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
69277_reglement_graphique_2_20200224.pdf Règlement graphique 2
69277_reglement_graphique_3_20210628.pdf Règlement graphique 3
69277_annexe_1_20210628.pdf Annexe 1
69277_annexe_2__20210628.pdf Annexe 2
69277_info_lin_19_01_1_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69277_info_lin_19_01_2_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69277_info_surf_02_00_20200224.pdf Zone d'aménagement concerté
69277_info_surf_04_00_20200224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69277_info_surf_14_00_20200224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69277_info_surf_17_00_20200224.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
69277_info_surf_19_01_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69277_info_surf_25_00_1_20200224.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain (1)
69277_info_surf_25_00_2_20200224.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain (2)
69277_info_surf_27_00_20200224.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69277_info_surf_30_00_20200224.pdf Périmètre projet urbain partenarial
69277_info_surf_32_00_20200224.pdf Secteur de taxe d'aménagement
69277_info_surf_99_00_1_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69277_info_surf_99_00_2_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69277_info_surf_99_00_3_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69277_info_surf_99_00_4_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69277_liste_sup_20200224.pdf Liste sup
69277_plan_sup_20200224.pdf Plan sup
69277_orientations_amenagement_1_20210628.pdf OAP 1
69277_orientations_amenagement_20210628.pdf OAP
69277_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Genas
Téléphone : Aucun
Courriel : guichet.unique@ville-genas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guichet.unique@ville-genas.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69277 GENAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.