26045_PLU_20210809

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC"



Informations

Nom du document DU_26045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC
Maillage 26045 LA BEGUDE-DE-MAZENC
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2022 à 11:01
Publié le 23/12/2022 à 11:42
Mis à jour le 23/12/2022 à 11:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26045_PLU_20210809
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1985f745a0f04981414d5468c169e589
Producteur Mairie de la Bégude-de-Mazenc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26045
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8844746,44.5090579,4.9643617,44.593618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26045_procedure_20210809.pdf Procédure
26045_rapport_1_20210809.pdf Partie 1
26045_rapport_2_20210809.pdf Partie 2
26045_rapport_3_20210809.pdf Partie 3
26045_padd_20210809.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26045_reglement_20210809.pdf Règlement écrit
26045_reglement_graphique_1_20210809.pdf Règlement graphique 1
26045_reglement_graphique_2_20210809.pdf Règlement graphique 2
26045_Plan_Prevention_Risques_Inondations_20210809.pdf Plan Prevention Risques Inondations
26045_liste_sup_20210809.pdf Liste sup
26045_loi_barnier_20210809.pdf Loi barnier
26045_notice_sanitaire_20210809.pdf Notice sanitaire
26045_plan_sup_20210809.pdf Plan sup
26045_risque_feu_foret_20210809.pdf Risque feu foret
26045_orientations_amenagement_20210809.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Bégude-de-Mazenc
Téléphone : 04 75 46 21 22
Courriel : mairie.la.begude.de.mazenc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 46 21 22
Courriel : mairie.la.begude.de.mazenc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.