56074_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUENIN"


Informations

Nom du document DU_56074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUENIN
Maillage 56074 GUENIN
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2024 à 11:14
Publié le 19/09/2024 à 11:54
Mis à jour le 19/09/2024 à 11:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56074_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-199db81233f706d9d92c0cfff2a20615
Producteur MAIRIE DE GUENIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUENIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-3.0168924,47.8612589,-2.9167466,47.9401701]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56074_procedure_20240328.pdf Procédure
56074_rapport_20240328.pdf Rapport
56074_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56074_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
56074_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
56074_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
56074_reglement_graphique_3_20240328.pdf Règlement graphique 3
56074_annexes_sanitaires_20240328.pdf Annexes sanitaires
56074_info_lin_19_aep_20240328.pdf Info lin 19 aep
56074_info_lin_19_ep_20240328.pdf Info lin 19 ep
56074_info_lin_19_eu_20240328.pdf Info lin 19 eu
56074_info_surf_05_20240328.pdf Zone d'aménagement différé
56074_info_surf_14_20240328.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56074_info_surf_26_20240328.pdf Lotissement
56074_liste_SUP_20240328.pdf Liste SUP
56074_plan_SUP_20240328.pdf Plan SUP
56074_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.