97414_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS"


Informations

Nom du document DU_97414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS
Maillage 97414 SAINT-LOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 05:49
Publié le 28/10/2025 à 06:08
Mis à jour le 28/10/2025 à 06:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 97414_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19adab12b6d01120f2ab23e45dadf7d3
Producteur Mairie de Saint-Louis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97414
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.3804089,-21.3037573,55.4643244,-21.1469239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97414_procedure_20250926.pdf Procédure
97414_rapport_20250926.pdf Rapport
97414_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97414_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
97414_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
97414_liste_annexes_20250926.pdf Liste annexes
97414_liste_sup_20250926.pdf Liste sup
97414_plan_annexes_1_20250926.pdf Plan annexes 1
97414_plan_annexes_2_20250926.pdf Plan annexes 2
97414_plan_sup_20250926.pdf Plan sup
97414_orientations_amenagement_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Louis
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-louis.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-louis.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97414 SAINT-LOUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.