66114_PLU_20171115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT"


Informations

Nom du document DU_66114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESCOT
Maillage 66114 MONTESCOT
Source Inconnue
Téléversé le 02/04/2019 à 14:21
Publié le 02/04/2019 à 23:12
Mis à jour le 14/02/2020 à 15:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 66114_PLU_20171115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-19bdbe7acffc4be539513f2673cd87cc
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.