07007_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBOUSSIERE"



Informations

Nom du document DU_07007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBOUSSIERE
Maillage 07007 ALBOUSSIERE
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 10:25
Publié le 14/05/2024 à 12:30
Mis à jour le 14/05/2024 à 12:30
Statut
Version 7
Nom de l'archive 07007_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19d426d4f25f2e9ecb62338908112f35
Producteur Mairie d'Alboussière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBOUSSIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07007
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6914518,44.9143912,4.7996734,44.9714246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07007_procedure_20210930.pdf Procédure
07007_rapport_20210930.pdf Rapport
07007_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07007_prescription_surf_05_00_20210930.pdf Emplacement réservé
07007_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
07007_reglement_graphique_20210930.pdf Règlement graphique
07007_info_lin_19_01_1_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07007_info_lin_19_01_2_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07007_info_surf_17_00_20210930.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07007_info_surf_19_01_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07007_info_surf_99_00_1_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07007_info_surf_99_00_2_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07007_liste_annexes_20210930.pdf Liste annexes
07007_liste_sup_20210930.pdf Liste sup
07007_orientations_amenagement_20210930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.