85213_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES DE L'YON"


Informations

Nom du document DU_85213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVES DE L'YON
Maillage 85213 RIVES DE L'YON
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 11:42
Publié le 05/05/2025 à 11:30
Mis à jour le 05/05/2025 à 11:30
Statut
Version 5
Nom de l'archive 85213_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19df637a118e2c824e6d1361b297ef00
Producteur Mairie de Rives de l'Yon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVES DE L'YON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3882526,46.5747174,-1.2729066,46.6441052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85213_procedure_20250422.pdf Procédure
85213_rapport_20250422.pdf Rapport
85213_padd_20250422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85213_reglement_20250422.pdf Règlement écrit
85213_classement_sonore_20250422.pdf Classement sonore
85213_info_surf_16_1_20250422.pdf Info surf 16 1
85213_info_surf_19_1_20250422.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85213_info_surf_99_1_20250422.pdf autre relevant de la loi littoral
85213_inventaire_zones_humides_20250422.pdf Inventaire zones humides
85213_liste_sup_20250422.pdf Liste sup
85213_plan_reseau_aep_20250422.pdf Plan reseau aep
85213_plan_reseau_assainissement_20250422.pdf Plan reseau assainissement
85213_plan_sup_20250422.pdf Plan sup
85213_plan_zonage_m3_20250422.pdf Plan zonage m3
85213_prescription_surf_05_1_20250422.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85213_orientations_amenagement_1_20250422.pdf OAP 1
85213_orientations_amenagement_2_20250422.pdf OAP 2
85213_orientations_amenagement_3_20250422.pdf OAP 3
85213_orientations_amenagement_4_20250422.pdf OAP 4
85213_orientations_amenagement_5_20250422.pdf OAP 5
85213_orientations_amenagement_6_20250422.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rives de l'Yon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintflorentdesbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintflorentdesbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.