05029_PLU_20200417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABOTTES"



Informations

Nom du document DU_05029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABOTTES
Maillage 05029 CHABOTTES
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2020 à 08:12
Publié le 23/06/2020 à 09:09
Mis à jour le 23/06/2020 à 09:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 05029_PLU_20200417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a1319d0c6a338af38c7eac06c30bb2c
Producteur Commune de Chabottes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABOTTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2020.
Emprise [6.1352661,44.6310973,6.1942838,44.6651907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05029_procedure_20200417.pdf Procédure
05029_rapport_20200417.pdf Rapport
05029_padd_20190411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05029_reglement_20200417.pdf Règlement écrit
05029_reglement_graphique_20200417.pdf Règlement graphique
05029_SUP_20190411.pdf SUP
05029_SUP_plan_20190411.pdf SUP plan
05029_annexes_sanitaires_20190411.pdf Annexes sanitaires
05029_autres_annexes_20190411.pdf Autres annexes
05029_droit_preemption_urbain_20190411.pdf Droit preemption urbain
05029_emplacements_reserves_20190411.pdf Emplacements reserves
05029_plan_exploitations_agricoles_20190411.pdf Plan exploitations agricoles
05029_risques_20190411.pdf Risques
05029_orientations_amenagement_20190411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chabottes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chabottes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chabottes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.