38077_PLU_20220131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DE-SURIEU"


Informations

Nom du document DU_38077
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DE-SURIEU
Maillage 38077 LA CHAPELLE-DE-SURIEU
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2022 à 13:31
Publié le 22/06/2022 à 13:55
Mis à jour le 22/06/2022 à 13:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38077_PLU_20220131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a282be1c9b0db558a72605e6726d10d
Producteur Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-DE-SURIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2022.
Emprise [4.8952589,45.3734047,4.9418854,45.4147707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38077_procedure_20220131.pdf Procédure
38077_rapport_20220131.pdf Rapport
38077_PADD_20220131.pdf PADD
38077_prescription_surf_16_01_20220131.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
38077_reglement_20220131.pdf Règlement écrit
38077_reglement_graphique_20220131.pdf Règlement graphique
38077_info_surf_08_00_20220131.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38077_info_surf_19_01_20220131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38077_info_surf_19_02_20220131.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38077_info_surf_20_03_20220131.pdf Info surf 20 03
38077_info_surf_21_04_20220131.pdf Info surf 21 04
38077_liste_annexes_20220131.pdf Liste annexes
38077_orientations_amenagement_20220131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@entre-bievreetrhone.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38077 LA CHAPELLE-DE-SURIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.