57563_CC_20120502

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAVILLE"


Informations

Nom du document DU_57563
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAVILLE
Maillage 57563 RAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2023 à 10:36
Publié le 27/06/2023 à 14:35
Mis à jour le 27/06/2023 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57563_CC_20120502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a3e61ff0b929d867dd51287a8532eb0
Producteur Mairie de RAVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57563
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4459659,49.0726398,6.5006895,49.1057804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57563_procedure_20120502.pdf Procédure
57563_rapport_1_20120502.pdf Partie 1
57563_rapport_2_20120502.pdf Partie 2
57563_liste_annexes_20120502.pdf Liste annexes
57563_liste_sup_20120502.pdf Liste sup
57563_rapport_PPRi_20120502.pdf Rapport PPRi
57563_reglement_PPRi_20120502.pdf Reglement PPRi
57563_sectorisation_graphique_1_20120502.pdf Sectorisation graphique 1
57563_sectorisation_graphique_2_20120502.pdf Sectorisation graphique 2
57563_zonage_PPRi_20120502.pdf Zonage PPRi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RAVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cchcpp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57563 RAVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.