60653_PLU_20221129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALESCOURT"



Informations

Nom du document DU_60653
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALESCOURT
Maillage 60653 VALESCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2023 à 14:16
Publié le 13/01/2023 à 15:04
Mis à jour le 13/01/2023 à 15:04
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60653_PLU_20221129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a5f274a3ddc80ed2e6e19bf4ceffbae
Producteur Commune de Valescourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALESCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60653
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3819911,49.4721136,2.4687042,49.4972484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60653_procedure_20221129.pdf Procédure
60653_rapport_1_20221129.pdf Partie 1
60653_rapport_2_20221129.pdf Partie 2
60653_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60653_prescription_surf_05_20221129.pdf Emplacement réservé
60653_reglement_20221129.pdf Règlement écrit
60653_reglement_graphique_20221129.pdf Règlement graphique
60653_annexe_sanitaire_20221129.pdf Annexe sanitaire
60653_info_surf_04_00_20221129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60653_info_surf_14_00_20221129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60653_informations_20221129.pdf Informations
60653_sup_20221129.pdf Sup
60653_orientations_amenagement_18_20221129.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Valescourt
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.valescourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.valescourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.