68203_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERXHEIM"



Informations

Nom du document DU_68203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERXHEIM
Maillage 68203 MERXHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 12:09
Publié le 11/05/2023 à 14:15
Mis à jour le 11/05/2023 à 14:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68203_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a6aaa90e64e35d01d447c02c7791030
Producteur Mairie de Merxheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERXHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68203
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2773334,47.8946928,7.3312867,47.9229329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68203_procedure_20200227.pdf Procédure
68203_rapport_20200227.pdf Rapport
68203_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68203_prescription_surf_05_20200227.pdf Emplacement réservé
68203_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
68203_reglement_graphique_20200227.pdf Règlement graphique
68203_annexes_20200227.pdf Annexes
68203_annexes_DP_MC_2020_PLU_20200227.pdf Annexes DP MC 2020 PLU
68203_guide_architectural_20200227.pdf Guide architectural
68203_info_lin_19_01_20200227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68203_info_lin_19_02_20200227.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68203_plan_sup_20200227.pdf Plan sup
68203_plan_sup_legende_20200227.pdf Plan sup legende
68203_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Merxheim
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68203 MERXHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.