44139_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUILLY"



Informations

Nom du document DU_44139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUILLY
Maillage 44139 QUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 10:07
Publié le 20/05/2025 à 10:53
Mis à jour le 20/05/2025 à 10:53
Statut Publié
Version 37
Nom de l'archive 44139_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a743ff08d582cc85559830a208fa036
Producteur Communauté de communes Estuaire et Sillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44139
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9813785,47.4362831,-1.9066463,47.4884074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44139_procedure_20190523.pdf Procédure
44139_rapport_20190523.pdf Rapport
44139_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44139_reglement_20190523.pdf Règlement écrit
44139_reglement_graphique_20190523.pdf Règlement graphique
44139_info_surf_19_01_20190523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44139_info_surf_19_02_20190523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
44139_info_surf_19_aep_01_20190523.pdf Info surf 19 aep 01
44139_info_surf_19_aep_02_20190523.pdf Info surf 19 aep 02
44139_info_surf_19_ep_20190523.pdf Info surf 19 ep
44139_info_surf_19_eu_01_20190523.pdf Info surf 19 eu 01
44139_info_surf_19_eu_02_20190523.pdf Info surf 19 eu 02
44139_info_surf_19_eu_03_20190523.pdf Info surf 19 eu 03
44139_info_surf_19_eu_04_20190523.pdf Info surf 19 eu 04
44139_info_surf_19_eu_05_20190523.pdf Info surf 19 eu 05
44139_liste_sup_20190523.pdf Liste sup
44139_plan_sup_20190523.pdf Plan sup
44139_psc_31_20190523.pdf Psc 31
44139_orientations_amenagement_20190523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Estuaire et Sillon
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.