68252_PLU_20211105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTHEIM"



Informations

Nom du document DU_68252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSTHEIM
Maillage 68252 OSTHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2022 à 10:58
Publié le 15/09/2022 à 09:43
Mis à jour le 15/09/2022 à 09:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68252_PLU_20211105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a7f5692b1c185132091c595e7e76db9
Producteur Mairie de OSTHEIM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OSTHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68252
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2022.
Emprise [7.3543462,48.1293795,7.4029145,48.1760286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68252_procedure_20211105.pdf Procédure
68252_rapport_1_20211105.pdf Partie 1
68252_rapport_2_20211105.pdf Partie 2
68252_rapport_3_20211105.pdf Partie 3
68252_padd_20211105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68252_reglement_20211105.pdf Règlement écrit
68252_reglement_graphique_2000_20211105.pdf Règlement graphique 2000
68252_reglement_graphique_5000_20211105.pdf Règlement graphique 5000
68252_carte_bruit_20211105.pdf Carte bruit
68252_cdpenaf_20211105.pdf Cdpenaf
68252_indicateur_suivi_20211105.pdf Indicateur suivi
68252_plan_assainissement_20211105.pdf Plan assainissement
68252_plan_ppri_20211105.pdf Plan ppri
68252_plan_sup_20211105.pdf Plan sup
68252_ppri_20211105.pdf Ppri
68252_prescription_surf_05_20211105.pdf Emplacement réservé
68252_orientations_amenagement_20211105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de OSTHEIM
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-ostheim@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ostheim@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.