90075_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OFFEMONT"



Informations

Nom du document DU_90075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OFFEMONT
Maillage 90075 OFFEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 14:12
Publié le 11/10/2023 à 14:32
Mis à jour le 11/10/2023 à 14:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90075_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a8322e829df04f9f5af008fc21fc281
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OFFEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90075
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8503165,47.6497571,6.8965549,47.6781239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90075_procedure_20231002.pdf Procédure
90075_rapport_20231002.pdf Rapport
90075_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90075_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
90075_reglement_graphique_1_20231002.pdf Règlement graphique 1
90075_reglement_graphique_2_20231002.pdf Règlement graphique 2
90075_2017_arrete_classement_20231002.pdf 2017 arrete classement
90075_ap_classement_rd_20231002.pdf Ap classement rd
90075_bois_relevant_du_regime_forestier_20231002.pdf Bois relevant du regime forestier
90075_carte_belfort_20231002.pdf Carte belfort
90075_carte_routes_2016_20231002.pdf Carte routes 2016
90075_offemont_sup_2021_06_23_20231002.pdf Offemont sup 2021 06 23
90075_plan_assainissement_20231002.pdf Plan assainissement
90075_plan_de_zonage_assainissement_2012_20231002.pdf Plan de zonage assainissement 2012
90075_plan_eau_potable_20231002.pdf Plan eau potable
90075_sup2021_offemont_17012022_20231002.pdf Sup2021 offemont 17012022
90075_orientations_amenagement_20231002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.