29169_PLU_20170629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOGONNEC"


Informations

Nom du document DU_29169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOGONNEC
Maillage 29169 PLOGONNEC
Source Inconnue
Téléversé le 05/07/2017 à 16:08
Publié le 05/07/2017 à 16:23
Mis à jour le 02/08/2023 à 16:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 29169_PLU_20170629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1a8bdaba4a7cb9fff7f88dddd7890c55
Producteur Mairie de Plogonnec
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOGONNEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-4.256245461358919,48.031928349577626,-4.095664607996269,48.10688497594636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/06/2017
Date de publication : 29/06/2017
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Géobretagne http://geobretagne.fr/pub/ddtm-29/doc-urba/ (OTHER)
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plogonnec
Téléphone : 0298917206
Courriel : mairie.plogonnec@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Quimper Bretagne Occidentale
Téléphone : 0298988989
Courriel : erwan.le-gallic@quimper.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29169 PLOGONNEC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.