37111_PLU_20190524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENILLE"


Informations

Nom du document DU_37111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENILLE
Maillage 37111 GENILLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 15:30
Publié le 02/07/2019 à 17:09
Mis à jour le 16/06/2020 à 15:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 37111_PLU_20190524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1a8d72aa83da3c508302fed39d5f24a4
Producteur Commune de Genillé
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.