95554_PLU_20141016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS"



Informations

Nom du document DU_95554
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS
Maillage 95554 SAINT-GERVAIS
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2018 à 14:32
Publié le 09/03/2018 à 15:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95554_PLU_20141016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1aa47b30da88632de7eb603fb1ad55a6
Producteur Maire de Saint-Gervais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERVAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7173757919963604,49.14529380170887,1.7988902893969871,49.18582149600858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95554_ANNEXES_20141016.pdf ANNEXES
95554_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20141016.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT
95554_PADD_20141016.pdf PADD
95554_RAPPORT_20141016.pdf RAPPORT
95554_REGLEMENT_20141016.pdf REGLEMENT
95554_REGLEMENT_GEOGRAPHIQUE_1_20141016.pdf REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 1
95554_REGLEMENT_GEOGRAPHIQUE_2_20141016.pdf REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 2
95554_REGLEMENT_GEOGRAPHIQUE_3_20141016.pdf REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 3
95554_REGLEMENT_GEOGRAPHIQUE_4_20141016.pdf REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 4
95554_REGLEMENT_GEOGRAPHIQUE_5_20141016.pdf REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Saint-Gervais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintgervais@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintgervais@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95554 SAINT-GERVAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.