16298_CC_20100712

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AMANT-DE-NOUERE"


Informations

Nom du document DU_16298
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AMANT-DE-NOUERE
Maillage 16298 SAINT-AMANT-DE-NOUERE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2021 à 10:05
Publié le 31/05/2021 à 13:55
Mis à jour le 31/05/2021 à 13:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16298_CC_20100712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ae8bb29401b7b0935a7929c1bc1c627
Producteur Communauté de Communes du Rouillacais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMANT-DE-NOUERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16298
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [-0.0358268,45.7120511,0.0256434,45.7591525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16298_procedure_20100712.pdf Procédure
16298_rapport_20100712.pdf Rapport
16298_contraintes_plan_20100712.pdf Contraintes plan
16298_info_i_surf_04_1_20100908.pdf Info i surf 04 1
16298_info_p_surf_07_1_20100520.pdf Info p surf 07 1
16298_liste_annexes_20100712.pdf Liste annexes
16298_liste_sup_20100712.pdf Liste sup
16298_plan_sup_20100712.pdf Plan sup
16298_sectorisation_graphique_20100712.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Rouillacais
Téléphone : 05-45-96-99-41
Courriel : direction@ccrouillacais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 06-87-83-93-11
Courriel : assainissement@ccrouillacais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.