45169_PLU_20190228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRE"


Informations

Nom du document DU_45169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRE
Maillage 45169 INGRE
Source Inconnue
Téléversé le 27/12/2019 à 09:42
Publié le 30/12/2019 à 11:36
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 45169_PLU_20190228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b00c0ad0852a195c766aa1a7cff7db5
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.