38534_PLU_20240131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENOSC"


Informations

Nom du document DU_38534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENOSC
Maillage 38534 VENOSC
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 17:09
Publié le 06/03/2024 à 23:24
Mis à jour le 06/03/2024 à 23:24
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 38534_PLU_20240131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b0787cbf3f9d6619c358c7e2ddc7491
Producteur Mairie des Deux-Alpes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENOSC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38534
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0694961,44.930318,6.1600411,45.0085723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38534_procedure_20240131.pdf Procédure
38534_rapport_1_20240131.pdf Partie 1
38534_rapport_2_20240131.pdf Partie 2
38534_rapport_3_20240131.pdf Partie 3
38534_rapport_4_20240131.pdf Partie 4
38534_rapport_5_20240131.pdf Partie 5
38534_rapport_6_20240131.pdf Partie 6
38534_rapport_7_20240131.pdf Partie 7
38534_padd_20240131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38534_reglement_20240131.pdf Règlement écrit
38534_reglement_graphique_20240131.pdf Règlement graphique
38534_annexes_20240131.pdf Annexes
38534_documents_informatifs_20240131.pdf Documents informatifs
38534_droit_preemption_urbain_20240131.pdf Droit preemption urbain
38534_eau_potable_20240131.pdf Eau potable
38534_permis_demolir_20240131.pdf Permis demolir
38534_reseau_assainissement_20240131.pdf Reseau assainissement
38534_servitudes_20240131.pdf Servitudes
38534_zonage_eaux_pluviales_20240131.pdf Zonage eaux pluviales
38534_orientations_amenagement_20240131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38534 VENOSC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VENOSC a démarré une procédure de modification n°4 le 24 février 2025.

      38534_PLU_M4_00000000  
38534_20250224_arrete_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf