74211_PLU_20261105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERS-JUSSY"


Informations

Nom du document DU_74211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERS-JUSSY
Maillage 74211 PERS-JUSSY
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2026 à 11:19
Publié le 16/11/2026 à 12:30
Mis à jour le 16/11/2026 à 12:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 74211_PLU_20261105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b0a59dcf6c6f085d2eb26ab2c26fbbf
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERS-JUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74211
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2251263,46.0745122,6.302683,46.1266769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/04/2023
Date de publication : 07/04/2023
Date de révision : 05/11/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74211_procedure_20260511.pdf Procédure
74211_20190328_rapport_E_20261105.pdf Rapport
74211_20261105_rapport_M2_1_20261105.pdf Partie 1
74211_20261105_rapport_M2_2_20261105.pdf Partie 2
74211_20261105_rapport_M2_rnt_20261105.pdf Résumé non technique
74211_padd_20261105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74211_reglement_20261105.pdf Règlement écrit
74211_reglement_graphique_0_20261105.pdf Tableau d’assemblage
74211_AS_AEP_20261105.pdf AS AEP
74211_AS_EU_20261105.pdf AS EU
74211_SGEP_DIAG_1_20261105.pdf SGEP DIAG 1
74211_SGEP_DIAG_2_20261105.pdf SGEP DIAG 2
74211_SGEP_REG2_20261105.pdf SGEP REG2
74211_SGEP_REG_1_20261105.pdf SGEP REG 1
74211_SGEP_TRVX_1_20261105.pdf SGEP TRVX 1
74211_SGEP_TRVX_2_20261105.pdf SGEP TRVX 2
74211_SGEP_document_de_synthese_20261105.pdf SGEP document de synthese
74211_documents_ep_m2_20261105.pdf Documents ep m2
74211_liste_annexes_20261105.pdf Liste annexes
74211_liste_sup_20261105.pdf Liste sup
74211_notice_AS_20261105.pdf Notice AS
74211_perimetre_etude_20261105.pdf Perimetre etude
74211_plan_annexe_20261105.pdf Plan annexe
74211_oap_18_00_20261105.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.