31188_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENILLES"


Informations

Nom du document DU_31188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENILLES
Maillage 31188 FONTENILLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 13:14
Publié le 23/12/2025 à 13:43
Mis à jour le 23/12/2025 à 13:43
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 31188_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b5503abd9a05a4c8d40a0b213b0ed5a
Producteur Le Grand Ouest Toulousain Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31188
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [1.1565616,43.5304268,1.2532514,43.5745148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31188_procedure_20251218.pdf Procédure
31188_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
31188_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
31188_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
31188_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31188_prescription_surf_05_00_20251218.pdf Emplacement réservé
31188_prescription_surf_14_00_20251218.pdf Secteur de plan de masse
31188_prescription_surf_16_01_20251218.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31188_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
31188_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
31188_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
31188_info_surf_04_00_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31188_info_surf_05_00_20251218.pdf Zone d'aménagement différé
31188_info_surf_16_00_20251218.pdf Site archéologique
31188_info_surf_17_00_20251218.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
31188_info_surf_19_01_1_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
31188_info_surf_19_01_2_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
31188_info_surf_19_01_3_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
31188_info_surf_20_00_20251218.pdf Règlement local de publicité
31188_info_surf_21_00_1_20251218.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
31188_info_surf_21_00_2_20251218.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
31188_info_surf_30_00_20251218.pdf Périmètre projet urbain partenarial
31188_info_surf_42_01_20251218.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
31188_info_surf_42_02_20251218.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
31188_info_surf_99_00_1_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31188_info_surf_99_00_2_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31188_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
31188_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
31188_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
31188_oap_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.