54387_CC_20151211

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MORVILLE-SUR-SEILLE"


Informations

Nom du document DU_54387
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MORVILLE-SUR-SEILLE
Maillage 54387 MORVILLE-SUR-SEILLE
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2020 à 15:16
Publié le 13/05/2020 à 11:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54387_CC_20151211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b5bf4401664b78eff1b3d207b677b79
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORVILLE-SUR-SEILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.1510213615934575,48.91319435174819,6.160394228937916,48.91708384401372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54387_Droit_preemption_20151211.pdf Droit preemption
54387_liste_sup_20151211.pdf Liste sup
54387_procedure_20151211.pdf Procédure
54387_rapport_20151211.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.