57245_PLU_20200131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAVISSE"



Informations

Nom du document DU_57245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAVISSE
Maillage 57245 GAVISSE
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2026 à 09:03
Publié le 15/06/2026 à 09:27
Mis à jour le 15/06/2026 à 09:27
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57245_PLU_20200131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b7cd77bf3e8bcee49ab8a503fe50c1e
Producteur Mairie de Gavisse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAVISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57245
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2684877,49.4215086,6.3037019,49.4519835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57245_procedure_20200131.pdf Procédure
57245_rapport_20200131.pdf Rapport
57245_padd_20200131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57245_reglement_20200131.pdf Règlement écrit
57245_reglement_graphique_2000_20200131.pdf Règlement graphique 2000
57245_reglement_graphique_5000_20200131.pdf Règlement graphique 5000
57245_annexes_sanitaires_20200131.pdf Annexes sanitaires
57245_arrete_drac_20200131.pdf Arrete drac
57245_arrete_ppri_20200131.pdf Arrete ppri
57245_arrete_route_20200131.pdf Arrete route
57245_avis_mrae_20200131.pdf Avis mrae
57245_guide_prevention_20200131.pdf Guide prevention
57245_liste_sup_20200131.pdf Liste sup
57245_plan_aep_20200131.pdf Plan aep
57245_plan_annexe_20200131.pdf Plan annexe
57245_plan_assainissement_20200131.pdf Plan assainissement
57245_plan_ppri_20200131.pdf Plan ppri
57245_plan_sup_20200131.pdf Plan sup
57245_rapport_ppri_20200131.pdf Rapport ppri
57245_reglement_ppri_20200131.pdf Reglement ppri
57245_oap_20200131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gavisse
Téléphone : Aucun
Courriel : gavisse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gavisse
Téléphone : Aucun
Courriel : gavisse@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57245 GAVISSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.