11393_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUROUZELLE"


Informations

Nom du document DU_11393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUROUZELLE
Maillage 11393 TOUROUZELLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 14:28
Publié le 07/04/2025 à 15:01
Mis à jour le 07/04/2025 à 15:01
Statut
Version 7
Nom de l'archive 11393_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bb239d6c385bc3e1fcb2eb33d03f3d9
Producteur Mairie de Tourouzelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUROUZELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11393
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6869832,43.2255408,2.7613349,43.264932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11393_procedure_20230412.pdf Procédure
11393_rapport_1_20230412.pdf Partie 1
11393_rapport_2_20160307.pdf Partie 2
11393_rapport_3_20150202.pdf Partie 3
11393_rapport_4_20100625.pdf Partie 4
11393_rapport_5_20080414.pdf Partie 5
11393_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11393_prescription_pct_20230412.pdf Prescription pct
11393_prescription_surf_20230412.pdf Prescription surf
11393_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
11393_info_lin_19_1_20230412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11393_info_lin_19_2_20230412.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
11393_info_lin_19_3_20230412.pdf Info lin 19 3
11393_info_pct_16_2_20230412.pdf Info pct 16 2
11393_info_surf_16_1_20230412.pdf Info surf 16 1
11393_info_surf_19_ass_1_20230412.pdf Info surf 19 ass 1
11393_info_surf_19_ass_2_20230412.pdf Info surf 19 ass 2
11393_info_surf_19_ass_3_20230412.pdf Info surf 19 ass 3
11393_info_surf_19_ep_20230412.pdf Info surf 19 ep
11393_liste_sup_20230412.pdf Liste sup
11393_plan_sup_20230412.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourouzelle
Téléphone : Aucun
Courriel : SampietroMairie@tourouzelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@Tourouzelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.