28250_CC_20150222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MEZIERES-AU-PERCHE"


Informations

Nom du document DU_28250
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MEZIERES-AU-PERCHE
Maillage 28250 MEZIERES-AU-PERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 16:15
Publié le 20/08/2021 à 08:47
Mis à jour le 20/08/2021 à 08:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 28250_CC_20150222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bb54665e3a6a749d787801512f5a761
Producteur Mairie de Dangeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIERES-AU-PERCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28250
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/08/2021.
Emprise [1.2342528,48.2356418,1.2957978,48.2619794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28250_procedure_20150222.pdf Procédure
28250_rapport_20150222.pdf Rapport
28250_liste_annexes_20150222.pdf Liste annexes
28250_liste_sup_20150222.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dangeau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dangeau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dangeau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.