83096_PLU_20150223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCIEUX"


Informations

Nom du document DU_83096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCIEUX
Maillage 83096 POURCIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2017 à 16:28
Publié le 25/05/2018 à 09:36
Mis à jour le 23/08/2018 à 11:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 83096_PLU_20150223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1bc4c10382d375a42936ec117a89aa23
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.