33544_PLU_20250602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERDON-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_33544
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERDON-SUR-MER
Maillage 33544 LE VERDON-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2025 à 10:40
Publié le 18/06/2025 à 11:05
Mis à jour le 18/06/2025 à 11:05
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 33544_PLU_20250602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bc8e870d6ccd9d4d2454e6dcf0ad37a
Producteur Mairie de LE VERDON-SUR-MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VERDON-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33544
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2238814,45.5097315,-0.8930095,45.6779086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33544_PROCEDURE_20250602.pdf PROCEDURE
33544_RAPPORT_02_20250602.pdf RAPPORT 02
33544_RAPPORT_20250602.pdf RAPPORT
33544_PADD_20250602.pdf PADD
33544_reglement_20250602.pdf Règlement écrit
33544_reglement_graphique_0_20250602.pdf Tableau d’assemblage
33544_reglement_graphique_1_20250602.pdf Règlement graphique 1
33544_reglement_graphique_2_20250602.pdf Règlement graphique 2
33544_info_surf_04_20250602.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33544_orientations_amenagement_20250602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE VERDON-SUR-MER
Téléphone : Aucun
Courriel : LE VERDON-SUR-MER@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-verdon.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.