79268_PLU_20060127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP-LAMAIRE"


Informations

Nom du document DU_79268
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP-LAMAIRE
Maillage 79268 SAINT-LOUP-LAMAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2021 à 11:11
Publié le 27/10/2021 à 10:01
Mis à jour le 27/10/2021 à 10:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 79268_PLU_20060127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1becc0b7596da01bd5932c9c28fb1874
Producteur SIEDS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP-LAMAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/10/2021.
Emprise [-0.2065457,46.7416636,-0.1051986,46.8009674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79268_procedure_20060127.pdf Procédure
79268_rapport_20060127.pdf Rapport
79268_padd_20060127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
79268_reglement_20060127.pdf Règlement écrit
79268_prescription_surf_05_20060127.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIEDS
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.