17120_PLU_20120830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORME-ROYAL"


Informations

Nom du document DU_17120
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORME-ROYAL
Maillage 17120 CORME-ROYAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 14:42
Publié le 03/12/2021 à 15:14
Mis à jour le 03/12/2021 à 15:14
Statut
Version 5
Nom de l'archive 17120_PLU_20120830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c07502d175e70447ae1a4c1ab1be898
Producteur Communauté d'Agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORME-ROYAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [-0.836789,45.7031455,-0.7697706,45.7956467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17120_procedure_20120830.pdf Procédure
17120_rapport_20120830.pdf Rapport
17120_padd_20120830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17120_PRESCRIPTION_PCT_07_1_20120830.pdf PRESCRIPTION PCT 07 1
17120_PRESCRIPTION_SURF_05_1_20120830.pdf PRESCRIPTION SURF 05 1
17120_reglement_20120830.pdf Règlement écrit
17120_reglement_graphique_20120830.pdf Règlement graphique
17120_1_annexe_ppm_20120830.pdf 1 annexe ppm
17120_51_Liste_SUP_20120830.pdf 51 Liste SUP
17120_54_Plan_AEP_nord_20120830.pdf 54 Plan AEP nord
17120_54_Plan_AEP_sud_20120830.pdf 54 Plan AEP sud
17120_55_Plan_EU_20120830.pdf 55 Plan EU
17120_56_Liste_lotissement_20120830.pdf 56 Liste lotissement
17120_INFO_LIN_19_1_20120830.pdf INFO LIN 19 1
17120_plan_SUP_20120830.pdf Plan SUP
17120_orientations_20120830.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.