76303_PLU_20140220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOMMERVILLE"



Informations

Nom du document DU_76303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOMMERVILLE
Maillage 76303 GOMMERVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 16/08/2019 à 11:51
Publié le 21/01/2020 à 19:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 76303_PLU_20140220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c1182327d1fab0a0ac678ac308fc62d
Producteur Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOMMERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3376286766060814,49.53901389871798,0.3840378635114933,49.567166004345246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76303_annexes_sanitaires_20110607.pdf Annexes sanitaires
76303_info_surf_04_20110607.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
76303_orientations_amenagement_20110607.pdf OAP
76303_padd_20110607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76303_rapport_20110607.pdf Rapport
76303_reglement_20110607.pdf Règlement écrit
76303_reglement_20140220.pdf Règlement écrit
76303_reglement_graphique_20110607.pdf Règlement graphique
76303_reglement_graphique_20140220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.