51562_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAISSY"


Informations

Nom du document DU_51562
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAISSY
Maillage 51562 TAISSY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:11
Publié le 08/07/2024 à 20:28
Mis à jour le 08/07/2024 à 20:28
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51562_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c15df2fb1e7d7c40ab7ec65308b3700
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAISSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51562
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0507011,49.1853166,4.1171531,49.224012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51562_procedure_20240627.pdf Procédure
51562_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
51562_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
51562_rapport_3_20240627.pdf Partie 3
51562_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51562_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
51562_reglement_graphique_1_20240627.pdf Règlement graphique 1
51562_reglement_graphique_2_20240627.pdf Règlement graphique 2
51562_info_lin_19_01_1_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51562_info_surf_14_00_20240627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51562_info_surf_19_01_01_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
51562_info_surf_19_01_02_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
51562_info_surf_99_00_20240627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51562_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
51562_liste_sup_20240627.pdf Liste sup
51562_orientations_amenagement_1_20240627.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51562 TAISSY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.