56220_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-HELENE"


Informations

Nom du document DU_56220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-HELENE
Maillage 56220 SAINTE-HELENE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 14:13
Publié le 30/04/2025 à 14:26
Mis à jour le 30/04/2025 à 14:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56220_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c1b99d57f065fde84bb511758e266a4
Producteur Commune de Sainte-Hélène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-HELENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2142657,47.6984115,-3.1627439,47.7371969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56220_procedure_20250428.pdf Procédure
56220_rapport_1_20250428.pdf Partie 1
56220_rapport_2_20250428.pdf Partie 2
56220_padd_20250428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56220_prescription_surf_31_20250428.pdf Prescription surf 31
56220_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
56220_reglement_graphique_20250428.pdf Règlement graphique
56220_info_lin_19_01_1_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56220_info_lin_19_01_2_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56220_info_lin_19_01_3_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
56220_info_lin_19_01_4_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
56220_info_surf_03_00_20250428.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56220_info_surf_19_01_1_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56220_info_surf_19_01_2_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56220_info_surf_19_01_3_20250428.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
56220_info_surf_37_00_20250428.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
56220_liste_sup_20250428.pdf Liste sup
56220_plan_sup_20250428.pdf Plan sup
56220_orientations_amenagement_1_20250428.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Hélène
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintehelenesurmer.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintehelenesurmer.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56220 SAINTE-HELENE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-HELENE a approuvé une procédure de révision le 28 avril 2025.

      56220_PLU_R_20250428  
56220_20250428_delib_approbation_R_20250428.pdf
56220_20250428_Annexe à la délibération_20250428.pdf