38278_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-L'OSIER"


Informations

Nom du document DU_38278
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-L'OSIER
Maillage 38278 NOTRE-DAME-DE-L'OSIER
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2022 à 11:38
Publié le 08/03/2022 à 12:22
Mis à jour le 08/03/2022 à 12:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38278_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c3ee8e7133fcfb1f66539b9a219d060
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-L'OSIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2022.
Emprise [5.3822794,45.2211313,5.4432196,45.2743504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38278_procedure_20210930.pdf Procédure
38278_rapport_1_20210930.pdf Partie 1
38278_rapport_2_20210930.pdf Partie 2
38278_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38278_prescription_surf_05_20210930.pdf Emplacement réservé
38278_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
38278_reglement_graphique_1_20210930.pdf Règlement graphique 1
38278_reglement_graphique_2_20210930.pdf Règlement graphique 2
38278_info_surf_04_20210930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38278_info_surf_19_01_1_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38278_info_surf_19_01_2_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38278_info_surf_19_01_3_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38278_info_surf_19_01_4_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38278_info_surf_19_01_5_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38278_info_surf_19_01_6_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
38278_info_surf_99_00_1_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38278_info_surf_99_00_2_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38278_info_surf_99_00_3_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38278_info_surf_99_00_4_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38278_info_surf_99_00_5_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38278_info_surf_99_00_6_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38278_info_surf_99_00_7_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38278_liste_annexes_20210930.pdf Liste annexes
38278_liste_sup_20210930.pdf Liste sup
38278_plan_sup_20210930.pdf Plan sup
38278_orientations_amenagement_1_20210930.pdf OAP 1
38278_orientations_amenagement_2_20210930.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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