17374_PLU_20191022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MEME"


Informations

Nom du document DU_17374
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MEME
Maillage 17374 SAINTE-MEME
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 15:28
Publié le 13/02/2025 à 18:29
Mis à jour le 13/02/2025 à 18:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17374_PLU_20191022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c43e1a5a0c662d7a2c4da7562cdbe88
Producteur Mairie de Sainte Même

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MEME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17374
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4826443,45.8648137,-0.4374532,45.8915897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17374_procedure_20191022.pdf Procédure
17374_rapport_20191022.pdf Rapport
17374_padd_20191022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17135_reglement_graphique_20191022.pdf Règlement graphique
17374_reglement_20191022.pdf Règlement écrit
17374_annexes_sanitaires_20191022.pdf Annexes sanitaires
17374_etude_hydraulique_20191022.pdf Etude hydraulique
17374_inventaire_patrimoine_20191022.pdf Inventaire patrimoine
17374_liste_er_20191022.pdf Liste er
17374_liste_sup_20191022.pdf Liste sup
17374_plan_reseau_eau_20191022.pdf Plan reseau eau
17374_plan_sup_20191022.pdf Plan sup
17374_tableau_surface_20191022.pdf Tableau surface
17374_orientations_amenagement_20191022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte Même
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintememe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintememe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.